{"id":2726,"date":"2026-09-06T16:30:04","date_gmt":"2026-09-06T16:30:04","guid":{"rendered":"https:\/\/www.africascoop.net\/?p=2726"},"modified":"2026-09-06T16:30:08","modified_gmt":"2026-09-06T16:30:08","slug":"tribune-juridique-la-judiciarisation-de-lexcision-avec-leveil-des-consciences-le-parquet-peut-il-sautosaisir-pour-proteger-les-mineures","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.africascoop.net\/index.php\/2026\/09\/06\/tribune-juridique-la-judiciarisation-de-lexcision-avec-leveil-des-consciences-le-parquet-peut-il-sautosaisir-pour-proteger-les-mineures\/","title":{"rendered":"Tribune juridique \/La judiciarisation de l\u2019excision : avec l\u2019\u00e9veil des consciences, le parquet peut-il s\u2019autosaisir pour prot\u00e9ger les mineures ?"},"content":{"rendered":"\n<figure class=\"wp-block-image size-large\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"1024\" height=\"571\" src=\"https:\/\/www.africascoop.net\/wp-content\/uploads\/2026\/09\/1001106598-1024x571.jpg\" alt=\"\" class=\"wp-image-2727\" srcset=\"https:\/\/www.africascoop.net\/wp-content\/uploads\/2026\/09\/1001106598-1024x571.jpg 1024w, https:\/\/www.africascoop.net\/wp-content\/uploads\/2026\/09\/1001106598-300x167.jpg 300w, https:\/\/www.africascoop.net\/wp-content\/uploads\/2026\/09\/1001106598-768x428.jpg 768w, https:\/\/www.africascoop.net\/wp-content\/uploads\/2026\/09\/1001106598.jpg 1378w\" sizes=\"auto, (max-width: 1024px) 100vw, 1024px\" \/><\/figure>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>Au Mali, l\u2019excision occupe depuis quelques jours une place centrale dans le d\u00e9bat public. Entre h\u00e9ritage traditionnel, \u00ab\u00a0convictions religieuses\u00a0\u00bb, protection de l\u2019enfant et \u00e9volution du droit, la question ne se limite plus \u00e0 la pratique elle-m\u00eame, elle interroge d\u00e9sormais le r\u00f4le de la justice p\u00e9nale face \u00e0 une atteinte \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique d\u2019une mineure.<br>Face \u00e0 cette interrogation, mon \u0153il de juriste ne pouvait rester ainsi sans apporter sa touche juridique.<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Une interrogation me revient avec insistance afin d\u2019\u00e9clairer les citoyens lambda: le minist\u00e8re public peut-il engager des poursuites de sa propre initiative lorsqu\u2019une excision est port\u00e9e \u00e0 sa connaissance, ou faut-il n\u00e9cessairement une plainte des parents, de la victime ou d\u2019une association?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Au regard du droit malien, cette r\u00e9flexion m\u00e9rite d\u2019\u00eatre abord\u00e9e avec neutralit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>Une pratique au croisement de la tradition et du droit<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019excision demeure une pratique sociale et traditionnelle encore largement r\u00e9pandue au Mali. Elle concerne majoritairement des filles mineures parfois d\u00e8s la petite enfance. Pendant de nombreuses ann\u00e9es, le Mali a \u00e9t\u00e9 l\u2019un des rares \u00c9tats d\u2019Afrique de l\u2019Ouest \u00e0 ne pas disposer d\u2019une incrimination sp\u00e9cifique des mutilations g\u00e9nitales f\u00e9minines malgr\u00e9 les engagements internationaux pris en mati\u00e8re de protection des femmes et des enfants.<br>L\u2019adoption du nouveau Code p\u00e9nal en d\u00e9cembre 2024 marque une \u00e9volution importante : les mutilations g\u00e9nitales f\u00e9minines y sont d\u00e9sormais int\u00e9gr\u00e9es dans le chapitre consacr\u00e9 aux violences sexuelles et aux violences bas\u00e9es sur le genre (VBG).<br>Cette \u00e9volution ouvre un nouveau champ de r\u00e9flexion sur la r\u00e9ponse p\u00e9nale.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>Le consentement des parents suffit-il \u00e0 \u00e9carter l\u2019infraction ?<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La premi\u00e8re question est celle du consentement.<br>En droit, une mineure est d\u00e9pourvue de consentement.<br>D\u00e8s lors, une interrogation juridique appara\u00eet : le consentement des parents peut-il justifier une mutilation irr\u00e9versible pratiqu\u00e9e sur une enfant ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le d\u00e9bat d\u00e9passe les consid\u00e9rations traditionnelles.<br>Sans pr\u00e9juger des r\u00e9ponses futures du l\u00e9gislateur ou des juridictions, l\u2019\u00e9veil des consciences conduit \u00e0 poser une autre question : certaines d\u00e9cisions irr\u00e9versibles relatives au corps de l\u2019enfant devraient-elles \u00eatre diff\u00e9r\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 sa majorit\u00e9 afin qu\u2019elle puisse exprimer un consentement personnel ?<br>In fine, la justice de notre pays n\u2019a pas formellement interdit l\u2019excision mais au regard des infractions, les auteurs et complices de l\u2019excision peuvent bel et bien \u00eatre sanctionn\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>La judiciarisation de l\u2019excision : comment enclencher l\u2019action publique et qui peut la d\u00e9clencher ?<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">C\u2019est ici que le d\u00e9bat devient proc\u00e9dural.<br>L\u2019action publique peut \u00eatre mise en mouvement de plusieurs mani\u00e8res:<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Par le minist\u00e8re public suite \u00e0 la r\u00e9ception des plaintes ou d\u00e9nonciations&nbsp;<br>Par la proc\u00e9dure&nbsp; de citation directe initi\u00e9e par les parties qui consiste \u00e0 saisir directement le tribunal correctionnel en vue de faire condamner les auteurs ou complices<br>Par la saisine du pr\u00e9sident de la juridiction pour d\u00e9signer un juge d&rsquo;instruction ( nouveau code de proc\u00e9dure p\u00e9nale) lorsque la plainte d\u00e9pos\u00e9e contre d\u00e9charge par devant le parquet ou les unit\u00e9s d&rsquo;enqu\u00eates n&rsquo;ont pas eu de suite pendant un moratoire de trois mois ou au cas o\u00f9 le proc\u00e8s verbal (PV) d&rsquo;enqu\u00eate pr\u00e9liminaire a fait l&rsquo;objet de classement sans suite par le minist\u00e8re public.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans les deux derniers cas, les parties ont l&rsquo;obligation de verser une consignation fix\u00e9e soit par le tribunal ou le juge d&rsquo;instruction pour la mise en mouvement de l&rsquo;action publique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cependant, nous allons nous appesantir sur la mise en mouvement de l&rsquo;action publique par le minist\u00e8re public:<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La plainte des parents&nbsp;: in fine, un parent peut d\u00e9noncer les faits lorsqu\u2019il estime qu\u2019une excision a \u00e9t\u00e9 pratiqu\u00e9e sans son accord ou lorsqu\u2019il souhaite poursuivre les personnes impliqu\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La plainte de la victime devenue majeure&nbsp;: une personne excis\u00e9e durant son enfance peut d\u00e9cider une fois majeure de saisir la justice contre les auteurs ou complices sous r\u00e9serve des r\u00e8gles de proc\u00e9dure applicables.<br>Penser \u00e0 porter plainte contre ses parents (pour ce fait ) \u00e0 sa majorit\u00e9 est tr\u00e8s mal vu pour notre culture (contrairement \u00e0 ailleurs) mais nous ne sommes pas encore arriv\u00e9s \u00e0 ce stade.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les associations de protection des droits de l\u2019enfant&nbsp;: les associations jouent un r\u00f4le essentiel dans la d\u00e9nonciation des faits, l\u2019accompagnement des victimes et selon les textes qui les habilitent, dans l\u2019exercice d\u2019actions en justice.<br>La question est alors de savoir si leur intervention peut permettre de d\u00e9clencher l\u2019action publique lorsque la victime est une mineure incapable d\u2019agir seule.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>Le parquet peut-il s\u2019autosaisir ?<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le minist\u00e8re public est le gardien de l\u2019ordre public et de l\u2019application de la loi p\u00e9nale.<br>En proc\u00e9dure p\u00e9nale, le parquet peut engager des poursuites lorsqu\u2019il est inform\u00e9 de faits susceptibles de constituer une infraction.<br>Ici, si un des parents saisi la justice, il faut que le parquet ait le courage de s\u2019autosaisir en cas de d\u00e9nonciation pour mutilation, pour coups et blessures volontaires selon le Code P\u00e9nal du Mali, section 3&nbsp;: Des coups et blessures, des violences, des tortures \/ Paragraphe 1&nbsp;: Des coups et blessures volontaires \/ article 321-9 qui dispose \u00ab&nbsp;Tout individu qui, volontairement, porte des coups ou fait des blessures ou commet toute autre violence ou voies de fait, s&rsquo;il est r\u00e9sult\u00e9 de ces sortes de violences une maladie ou incapacit\u00e9 de travail personnel pendant plus de vingt jours, est puni d&rsquo;un emprisonnement de cinq ans et d&rsquo;une amende de 500 000 francs.<br>S&rsquo;il y a eu pr\u00e9m\u00e9ditation ou guet-apens, la peine est d&rsquo;un emprisonnement de dix ans.<br>Quand les violences, les blessures ou les coups sont suivis de mutilation, amputation, privation de l&rsquo;usage d&rsquo;un membre ou d&rsquo;un sens, c\u00e9cit\u00e9, perte d&rsquo;un \u0153il ou autres infirmit\u00e9s ou maladies, perte d&rsquo;un f\u0153tus, la peine est d&rsquo;un emprisonnement de dix ans.<br>La m\u00eame peine est applicable si les violences, coups et blessures volontaires, sur une personne r\u00e9duite en esclavage, entra\u00eenent une incapacit\u00e9 de plus de vingt jours\u2026&nbsp;\u00bb&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nonobstant, Le parquet dispose-t-il d\u2019\u00e9l\u00e9ments suffisants pour agir&nbsp;? Existe-t-il une politique p\u00e9nale encourageant la poursuite syst\u00e9matique des cas d\u2019excision lorsqu\u2019ils sont signal\u00e9s ? Les autorit\u00e9s judiciaires s\u2019autosaisissent-elles effectivement de ces situations ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>L\u2019auteur principal et les complices<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019excision implique rarement une seule personne.<br>L\u2019auteur mat\u00e9riel peut \u00eatre l\u2019exciseuse ou toute personne r\u00e9alisant l\u2019acte. Les parents, membres de la famille ou personnes ayant organis\u00e9 la pratique peuvent voir leur responsabilit\u00e9 recherch\u00e9e si les \u00e9l\u00e9ments constitutifs de la complicit\u00e9 sont r\u00e9unis.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La responsabilit\u00e9 p\u00e9nale doit donc \u00eatre appr\u00e9ci\u00e9e individuellement selon les faits de chaque dossier.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>L\u2019\u00e9veil des consciences : vers une \u00e9volution des mentalit\u00e9s ?<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019\u00e9volution du droit accompagne souvent l\u2019\u00e9volution de la soci\u00e9t\u00e9 et c\u2019est en ce sens que je me pose cette question : au regard des conventions, des droits et de la protection des mineurs, est ce que cette tradition qu\u2019est l\u2019excision qui a su r\u00e9sister au temps peut perdurer avec l\u2019\u00e9veil des consciences?<br>Ne va t-on pas laisser l\u2019enfant attendre sa majorit\u00e9 pour faire son propre choix au lieu de laisser les parents d\u00e9cider \u00e0 leur place?<br>Est ce que dans les jours \u00e0 venir le consentement des mineurs ne sera pas requis pour aller vers de tel pratique?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Aujourd\u2019hui, les campagnes de sensibilisation mettent davantage l\u2019accent sur les cons\u00e9quences physiques, psychologiques et sociales des mutilations g\u00e9nitales f\u00e9minines, ainsi que sur les droits de l\u2019enfant. Les institutions internationales encouragent le Mali \u00e0 renforcer la protection juridique des mineures contre cette pratique.<br>Nonobstant, le d\u00e9bat reste sensible dans une soci\u00e9t\u00e9 malienne o\u00f9 tradition, religion et coutume occupent une place importante.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Mais attention, je tiens \u00e0 souligner que l\u2019\u00e9veil des consciences ne signifie pas n\u00e9cessairement la disparition des pratiques traditionnelles mais il interroge leur compatibilit\u00e9 avec les principes contemporains de protection des personnes vuln\u00e9rables.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>Une question de volont\u00e9 de politique p\u00e9nale<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u00e0 o\u00f9 le d\u00e9bat devient important et interessant, c\u2019est qu\u2019au-del\u00e0 des textes, la judiciarisation de l\u2019excision d\u00e9pend de la volont\u00e9 des institutions judiciaires de faire de cette infraction une priorit\u00e9.<br>In fine, au regard de l\u2019arsenal juridique, il y a la possibilit\u00e9 de punir car l\u2019excision rentre dans le cadre de la mutilation et de telles pratiques sont puni par l\u2019article 321-9 que j\u2019ai pr\u00e9c\u00e9demment sus mentionn\u00e9s ci-dessus.<br>J\u2019entends des pourquoi \u00e0 nos jours en sommes nous toujours l\u00e0 avec de tels pratiques, pourquoi une loi n\u2019est toujours pas vot\u00e9e&nbsp;?\u2026beaucoup de dires et de questionnement.<br>Le citoyen doit comprendre que pour lutter contre ce fl\u00e9au, il faut une volont\u00e9 de politique p\u00e9nale (c\u2019est pareil que pour la lutte contre la mendicit\u00e9), et j\u2019insiste sur le mot \u00ab&nbsp;volont\u00e9 \u00ab&nbsp;<br>Il faut aussi comprendre que ce n\u2019est pas du seul r\u00f4le du parquet mais des dirigeants politiques pour lutter contre ce fl\u00e9au en adoptant une loi sp\u00e9cifique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019effectivit\u00e9 des poursuites suppose des signalements, une protection des victimes, un accompagnement des familles, mais aussi une capacit\u00e9 du minist\u00e8re public \u00e0 exercer pleinement ses pr\u00e9rogatives lorsque des faits sont port\u00e9s \u00e0 sa connaissance.<br>Le d\u00e9bat n\u2019oppose donc pas seulement tradition et modernit\u00e9, il interroge la place de la justice p\u00e9nale dans la protection des mineures.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour conclure cette tribune juridique, je finirais par dire que l\u2019excision constitue aujourd\u2019hui un sujet o\u00f9 se rencontrent droit p\u00e9nal, proc\u00e9dure p\u00e9nale, protection de l\u2019enfance et \u00e9volution des normes sociales.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La question n\u2019est pas uniquement de savoir si des poursuites sont possibles mais aussi de d\u00e9terminer dans quelles conditions l\u2019action publique peut \u00eatre engag\u00e9e, quel r\u00f4le peuvent jouer les associations, les parents, la victime devenue majeure et surtout le minist\u00e8re public.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00c0 l\u2019heure de l\u2019\u00e9veil des consciences au Mali, cette interrogation demeure ouverte : la protection effective des mineures passe-t-elle par une initiative plus affirm\u00e9e du parquet lorsque des faits de mutilation sont port\u00e9s \u00e0 sa connaissance ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>Paris, le 23 ao\u00fbt 2026<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>\u00c9cris par Moune Phan<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><em>Juriste<\/em><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Au Mali, l\u2019excision occupe depuis quelques jours une place centrale dans le d\u00e9bat public. 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